Comité du commerce et de l'environnement (CCE)

Le comité du commerce et de l'environnement (CCE) est un groupe de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) chargé d'identifier et de comprendre l'équilibre entre les préoccupations environnementales et les intérêts du commerce international.

Le CCE a été créé à la suite de la décision ministérielle de 1994 sur le commerce et l'environnement et est à la disposition de tous les membres de l'OMC. Le comité engage des discussions avec les gouvernements internationaux sur l'impact que les politiques environnementales et les politiques commerciales internationales ont les unes sur les autres. Le CTE équilibre ces négociations économiques avec les préoccupations de l'OMC en matière de protection de l'environnement. Il encourage cela par la promotion de la durabilité dans les affaires et le développement et l'objectif d'un système commercial multilatéral ouvert, impartial et non discriminatoire.

En 2001, le CTE a publié la déclaration de Doha, qui a créé le paysage des négociations actuelles par le biais du comité. Dans cette déclaration, l'OMC a mandaté des accords multilatéraux sur l'environnement (AME) qui visent à souligner l'importance de la collaboration entre les politiques commerciales et environnementales pour qu'elles soient mutuellement bénéfiques. Le CTE a également encouragé les membres à discuter de l'élimination des barrières commerciales sur les biens et services environnementaux afin de créer une situation mutuellement bénéfique pour le commerce, l'environnement et le développement. Par exemple, les trois parties bénéficieraient d'une vente, d'un approvisionnement et d'une mise en œuvre plus faciles des technologies environnementales. Le commerce est gagnant car les produits deviennent moins coûteux et les producteurs peuvent trouver de nouveaux marchés. Avec une plus grande disponibilité, les technologies environnementales peuvent aider les pays moins favorisés en matière de développement durable et stimuler l'innovation.

Bien qu'il n'y ait pas d'accords spécifiques avec les membres qui traitent de l'environnement, l'OMC note que les membres sont libres d'adopter des règles pour protéger l'environnement, à condition qu'elles ne permettent pas de faire du protectionnisme.